Article 5 : Livraison

5.1. Mode de transport : quels choix ?
Les produits vous seront livrés à l’adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande
(uniquement en France métropolitaine).
La société Usmotosport se réserve le droit de facturer une participation aux frais de
port.Pour les commandes à l’étranger, la société Usmotosport livrera le transitaire du client
en France métroplitaine. Le port de France à l’étranger sera pris en charge par le client.

5.2. Délais de livraison : quand vos produits arriveront-ils ?
Les délais de livraison applicables sont variables.

Les Produits disponibles sont expédiés (départ de nos bureaux) sous 2 a 5 jours Sauf :

Produit perssonalisé delais de 24 H supplémentaire 

: Pour les produits disponibles dans nos entrepôts le délai sera  de 8  a 15 jours
Notez toutefois que toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de
paiement. Les délais de disponibilité comme l'expédition doivent être recalculés à partir de la date
d'enregistrement de ce mode de règlement.

Article 6 : Réception de la commande

6.1. La personne qui reçoit le colis : le soin à apporter ?
Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse
d’accueil sur le lieu de travail, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte.
Vous devez donc lui demander d’être vigilant sur le suivi des précautions d’usage et lui rappeler
d’apporter à la chose reçue le même soin que s’il en était personnellement destinataire.

6.2. La vérification initiale : quelles précautions d'usage ?
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l’état apparent des
produits à la livraison. En présence d’une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport
au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.) nous vous invitons à la signaler dans un
délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception.
Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état
dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et sur emballage(s) compris).
Si les produits nécessitent d’être renvoyés, vous présenterez une demande de retour par courrier
simple libellée à «Usmotosport les gendres 16590 Brie».
Cette demande sera accompagnée, le cas échéant, de la copie du courrier adressé au transporteur ou
du "constat de spoliation" ou du "relevé d'anomalie" obtenu du transporteur. En cas d’absence d’une
anomalie liée au transport, la demande du numéro de retour peut être faite par téléphone auprès de
notre service clients.
Le retour s’effectuera conformément aux modalités de l’article 7
En tout état de cause, ces précautions ne font pas obstacle au bénéfice des garanties légales et de
l’exercice du droit de rétraction.

6.3. Vous repérez une anomalie ou une spoliation : comment réagir ?
Dans le cadre d'une livraison effectuée par un transporteurs, que vous acceptiez ou non la
livraison, pour tout colis ouvert et /ou endommagé, vous devrez émettre des "réserves manuscrites"
que vous notifierez sur le bordereau du livreur et dont vous nous informerez par courrier, ainsi que le
transporteur, dans les trois (3) jours ouvrés suivant la livraison.
Certains transporteurs peuvent être amenés à effectuer une inspection à domicile afin de constater
l'état du colis livré avant son enlèvement et le cas échéant ré-acheminement vers notre service aprèsvente,
accompagné d'une notification d'incidence.

Dans le cadre d'une livraison effectuée par la Poste avec une détérioration de la marchandise la société Usmotosport ne peut être tenue responsable en aucune manière que ce soi des dommages causé pendant ce transport, il ne sera accordé aucun remboursement sous aucune forme seule la poste devras vous indiqué la procédure de retour et de dédommagement

6.4. Vous constatez une erreur de livraison : que faire ?
Erreur de destinataire. Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée, nous
vous prions de garder le colis en l’état et d’en informer aussitôt notre service client :
- par téléphone au 06 09 80 06 94, de 10h à 19h du lundi au samedi.
Produits livrés non conformes à la commande. En cas de produit non conforme, vous pourrez
formuler vos réclamations auprès de notre service clients.
- par téléphone au 06 09 80 06 94, de 10h à 19h du lundi au samedi.
Article 7 : Modalités générales du retour

7.1. Une gestion efficace des retours : l’attribution d’un numéro de traitement.
Nous mettrons tout en oeuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les
meilleurs délais.
Pour garantir un meilleur traitement du retour, l’efficacité du diagnostic et la rapidité de l’intervention
des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retour
par e-mail à usmotosport@orange.fr
Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous
devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris) jusqu’à
résolution complète de vos réclamations.

7.2. Un retour complet de la commande : Documents + produit.
Lors du retour, nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits,
car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon
de garantie, drivers, manuels, housse etc.), avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être
intact et en bon état.
Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture.
Le remboursement ou l’échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous
ne l’ayez pas renvoyé incomplet.

Article 8 : Modalités particulières d’un retour pour
rétractation

8.1. La durée du droit de rétractation : dans quels délais ?
Nous vous accordons un délai de rétractation de 7 jours calendaires pour retourner, à vos frais, les
produits ne vous convenant pas.(sauf fabrication personnalise ou sauf produit non conforme aucun rétractation ne seras possible)
Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit. Ces délais expirés, vous ne
disposez plus de ce droit de rétractation.

8.2. L’exercice du droit de rétractation : de quelle manière ?
Afin d'assurer la bonne gestion des retours, nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à
notre service client :
- par téléphone au 06 09 80 06 94, de 10h à 19h du lundi au samedi
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement
des sommes encaissées, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas
échéant, avec un complément bancaire.
Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre
charge.
Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète.

8.3. Le droit de rétractation et la propriété intellectuelle : le cas des produits copiables
Compte tenu des règles applicables en matière de propriété intellectuelle, nous vous rappelons que
les produits copiables, tels les photos, font l’objet de droits d’utilisation personnels et spécifiques
réglementant les copies, la diffusion publique et la reproduction.
Vous devez donc respecter les conditions générales de vente des fournitures de photos qui
prescrivent aucune copie, comme l’autorise l’article L.121-20-2 du Code de la consommation.

8.4. L’effet du droit de rétractation : quels sont vos choix ?
En cas d'exercice du droit de rétractation, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un
délai de 15 jours suivant la réception du retour.